Conseil Municipal - Mardi 21 avril 2026

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la séance :

 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026 ;

•    Délégation au Maire par le Conseil Municipal ;
•    Renouvellement de la convention d'adhésion au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) ;
•    Désignation d'un délégué au sein du SDE09 ;
•    Désignation d'un délégué "Mutualisation avec les communes de Nalzen et Leychert" ;
•    Désignation d'un délégué AGEDI ;
•    Désignation d'un délégué au sein de l'Association des Communes Forestières ;
•    Désignation d'un délégué au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées ;
•    Proposition de liste de contribuables en vue de la désignation des membres de la commission des impôts directs (CCID) ;
•    Proposition d'un délégué au SMDEA ;
•    Désignation d'un correspondant Défense ;
•    Désignation d'un correspondant incendie et secours ;
•    Vote des taux d'impôt 2026 ;
•    Droit à la formation des élus ;
•    Discussion sur la création des comités consultatifs ;
•    Questions diverses :