Arrétés

Arrêté Municipal Circulation Route Nalzen/Freychenet

Arrêté Municipal Animation Apéro Lavoir

Arrêté Municipal Animation Pêche

Arrêté Municipal Fête de Freychenet

Arrêté Municipal Circulation Route d'Armentière

Arrêté Préfectoral emploi du feu

Je vous prie de trouver ci joint un arrêté préfectoral réglementant les spectacles pyrotechniques

Je vous prie de trouver en pièce jointe un arrêté réglementant : 
le transport de carburant et d'artifices

Arrêté Préfectoral de réglementation des feux

n° AR_012_2026

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté portant déviation de la circulation lors des travaux d'ORANGE (AR_021_2025) sur la voie communale n°VC2 Route d'Armentière à co...

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté portant permission de voirie et autorisation d'entreprendre des travaux pour l'entreprise ORANGE pour la réalisation de conduite multiple et r&ea...

Arrêté portant mesures de gestion temporaires des usages de l’eau sur les bassins versants ariégeois en période de sécheresse

Arrêté préfectoral portant sur la réglementation de LA PECHE 2025

Autorisation de travaux et mise en place d une circulation alternée avec interdiction de stationner à partir du 24 fevrier et pour une durée de 21 jours

Campagne de capture  stérilisation  et identification des chats vivants en groupes dans les lieux publics sur la commune de Freychenet

Arrêté Préfectoral sur l'usage de l'eau

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes.

Arrêté préfectoral fixant les seuils de surface en matière d'obligation de demande d'autorisation de coupes d'arbres de futaie et de renouvellement de peuplements forestiers après coupe rase.

Arrêté relatif à la gestion des animaux en divagation sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes et portant abrogation de l'arrêté n°05/2024 du 23 février 2024.

Vous trouverez ci-dessous l'Arrêté du Président de la Communauté de Communes du Pays d'Olmes dans le cadre de la compétence relative à la gestion des animaux e...

Vous trouverez ci-dessous l'Arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche sur certains cours d'eau et plans d'eau du département.

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département.