Délibérations
Délibération - Demande subvention DETR - Voirie
DE-42-2020
Demande de subvention DETR 2021 pour la réfection de la voirie entre Gabachou et Armentière, les Hameaux Le Bénal et Lamot (Col de la Lauze).
Délibération - Autorisation paiement investissement
DE-41-2020
Autorisation de paiement des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des investissements 2020.
Délibération - Demande subvention DETR - Voirie
DE-40-2020
Demande de subvention DETR pour la réfection de la voirie entre Gabachou et Armentière, les Hameaux Le Bénal et Lamot (Col de la Lauze).
Délibération - Décision Modificative N°1
DE-39-2020
Séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2020.Cette délibération a fait l'objet d'une annulation le 20 janvier 2021.
Délibération - Frais de scolarité Montferrier
DE-34-2020
Participation aux frais de scolarité de Montferrier.
Délibération - Frais de scolarité Villeneuve d'Olmes
DE-33-2020
Participation aux frais de scolarité de Villeneuve d'Olmes.