Conseils municipaux

Table récapitulative des délibérations

Séance du 05 juin 2026

Election des délégués pour les élections sénatoriales
Demandes de subventions pour la réfection pont du Marié et du pont du Douctouyre
Renouvellement demande de subvention DETR pour l'adressage postal
Dénomination de l'adressage postal - Modification et rectification 
Mise a jour et approbation du tableau de classement de la voirie
Octroi garantie a certains créanciers de l'AFL
Nomination des représentants AFL 
Modification du délégué SDE 09
Modification du délégué de la CCPO auprès du SBGH
Convention fauchage des accotements 2026.

 

Table récapitulative des délibérations

Séance du 21 avril 2026
Délégations au Maire
Convention SDIAU
Délégués SDE 09
Délégué mutualisation
Représentants AGEDI
Délégué aux communes forestières
Représentant CLECT
Commission communale impôts directs
Délégué SMDEA
Correspondant défense
Correspondant incendie et secours
Taux des taxes directes locales 2026
Droit aux formations des élus
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