Conseils municipaux
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 04 janvier 2024
Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 04 janvier 2024.
Table récapitulative des délibérations de la séance du 08 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 08 avril 2024.
Table récapitulative des délibérations de la séance du 04 janvier 2024
Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors du Conseil Municipal du 04 janvier 2024.
Table récapitulative des délibérations de la séance du 17 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 17 novembre 2023.
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 23 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 23 octobre 2023.
Table récapitulative des délibérations de la séance du 23 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 23 octobre 2023.
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 14 août 2023
Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 14 août 2023.
Procès-Verbal du Conseil Municipal
Séance du 12 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous le Procès-Verbal de la séance du 12 juin 2023.
Liste des délibérations
Séance du 14 août 2023
Vous trouverez ci-dessous le tableau listant les délibérations prises lors de la séance du 14 août 2023.
Compte rendu du 13 avril 2023
26/04/2023
Vote des taux des taxes
Approbation du compte de gestion 2022
Approbation du compte administratif 2022
Vote des subventions aux associations
Vote du budget prévisionnel 2023
Désignation d'un référant OGS (Opération grand site)
Validation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Approbation du compte de gestion 2022
Approbation du compte administratif 2022
Vote des subventions aux associations
Vote du budget prévisionnel 2023
Désignation d'un référant OGS (Opération grand site)
Validation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Compte rendu du 24 novembre 2022
26/04/2023
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2022
Choix du colis de Noël
Point sur les inscriptions pour les coupes affouagères de 2023
Décision modificative
Questions diverses
Compte rendu du 30/09/2022
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 16/08/2022
Adoption de la future Nomenclature M57 au 1er/01/2023
Frais de scolarité Montferrier 2021/2022
Avenant du Service Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion de l'Ariège
Adoption de la future Nomenclature M57 au 1er/01/2023
Frais de scolarité Montferrier 2021/2022
Avenant du Service Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion de l'Ariège
Compte rendu du 16/08/2022
Compte rendu du 16/08/2022
Approbation du compte rendu du 9/06/2022
Transfert de trésorerie : appurement du compte 2031
Frais de scolarité 2022/2023, Villeneuve d'Olmes
Coupe affouagère 2021, facturation aux affouagistes
Approbation du compte rendu du 9/06/2022
Transfert de trésorerie : appurement du compte 2031
Frais de scolarité 2022/2023, Villeneuve d'Olmes
Coupe affouagère 2021, facturation aux affouagistes
Compte rendu du 09/06/2022
Approbation du compte rendu du 12 avril 2022
Convention pluri annuelle d'exploitation agricole
Etat d'assiette et d'estimation des coupes ONF
Augmentation du temps de travail de l'agent
Convention de travaux voirie 2023 avec la CCPO
Validation emprunt auprès du groupe AFL
Choix du mode de publicité et de conservation des actes
Convention pluri annuelle d'exploitation agricole
Etat d'assiette et d'estimation des coupes ONF
Augmentation du temps de travail de l'agent
Convention de travaux voirie 2023 avec la CCPO
Validation emprunt auprès du groupe AFL
Choix du mode de publicité et de conservation des actes
Compte rendu du 12/04/2022
Approbation du compte rendu du 24/01/2022
Vote des taux d'imposition
Vote du compte administratif 2021
Vote du compte de gestion 2021
Vote du budget 2022
Vote des subventions aux associations
Vote des taux d'imposition
Vote du compte administratif 2021
Vote du compte de gestion 2021
Vote du budget 2022
Vote des subventions aux associations
Compte rendu du 24/01/2022
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03/12/2021.
- Débat Projet Aménagement Développement Durable (PADD).
- Comission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) - CCPO.
- Décision modificative.
Compte rendu du 03/12/2021
- Approbation du compte rendu du 16/11/2021.
- Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l'unanimité (6 voix sur 6).
- Colis de Noël : La commune distribuera 19 colis simples et 3 colis doubles.
- Validation site Internet.
- Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l'unanimité (6 voix sur 6).
- Colis de Noël : La commune distribuera 19 colis simples et 3 colis doubles.
- Validation site Internet.