Conseils municipaux

Compte rendu du 16/08/2022

Compte rendu du 16/08/2022
Approbation du compte rendu du 9/06/2022
Transfert de trésorerie : appurement du compte 2031
Frais de scolarité 2022/2023, Villeneuve d'Olmes
Coupe affouagère 2021, facturation aux affouagistes

Compte rendu du 09/06/2022

Approbation du compte rendu du 12 avril 2022
Convention pluri annuelle d'exploitation agricole
Etat d'assiette et d'estimation des coupes ONF
Augmentation du temps de travail de l'agent
Convention de travaux voirie 2023 avec la CCPO
Validation emprunt auprès du groupe AFL
Choix du mode de publicité et de conservation des actes

Compte rendu du 12/04/2022

Compte rendu du 12/04/2022
Approbation du compte rendu du 24/01/2022
Vote des taux d'imposition
Vote du compte administratif 2021
Vote du compte de gestion 2021
Vote du budget 2022
Vote des subventions aux associations

Compte rendu du 24/01/2022

- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 03/12/2021.
- Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l'unanimité.
- Débat Projet Aménagement Développement Durable (PADD).
- Comission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) - CCPO.
- Décision modificative.

Compte rendu du 03/12/2021

- Approbation du compte rendu du 16/11/2021.
- Le compte rendu du dernier conseil municipal est approuvé à l'unanimité (6 voix sur 6).
- Colis de Noël : La commune distribuera 19 colis simples et 3 colis doubles.
- Validation site Internet.