Conseil Municipal - Jeudi 03 septembre 2026

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour de la séance :

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 05 juin 2026 ;

• Convention de mise à disposition de matériel entre les communes de Leychert, Nalzen et Freychenet ;

• Frais de scolarité de cantine et d'ALAE commune de Saint-Paul-de-Jarrat - année 2025-2026 ;

• Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation ;

• Abrogation de la délibération n° DE_025_2025 du 06/06/2025 – Retrait de la mise en vente de la grange communale (Parcelle A n°1529) ;

• Règlement intérieur coup affouagère ;

• Information : Virement de crédit N°1 ;

• Questions diverses.