Délibérations
Délibération - Demande subvention DETR - Voirie
DE-42-2020
Demande de subvention DETR 2021 pour la réfection de la voirie entre Gabachou et Armentière, les Hameaux Le Bénal et Lamot (Col de la Lauze).
Délibération - Autorisation paiement investissement
DE-41-2020
Autorisation de paiement des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des investissements 2020.
Délibération - Demande subvention DETR - Voirie
DE-40-2020
Demande de subvention DETR pour la réfection de la voirie entre Gabachou et Armentière, les Hameaux Le Bénal et Lamot (Col de la Lauze).
Délibération - Décision Modificative N°1
DE-39-2020
Séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2020.Cette délibération a fait l'objet d'une annulation le 20 janvier 2021.
Délibération - Frais de scolarité Montferrier
DE-34-2020
Participation aux frais de scolarité de Montferrier.
Délibération - Frais de scolarité Villeneuve d'Olmes
DE-33-2020
Participation aux frais de scolarité de Villeneuve d'Olmes.
Délibération - Décision Modificative n°1
DE-43-2020
Décision Modificative N°1 - Annule et remplace la N°34-2020.
Délibération - Autorisation de servitude
DE-29-2020
Autorisation de servitude d'appui et d'encrage sur le domaine public annule et remplace la N°27-2020.
Délibération - Autorisation de servitude
DE-28-2020
Autorisation de servitude d'appui et d'encrage sur le domaine public annule et remplace la N°26-2020.
Délibération - Autorisation de servitude
DE-27-2020
Autorisation de servitude d'appui et d'encrage sur le domaine public.
Délibération - Autorisation de servitude
DE-26-2020
Autorisation de servitude d'appuie et d'encrage sur le domaine public
Délibération - Vote du Budget Primitif 2020
DE-25-2020
Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2020.
Délibération - Vote du Compte Administratif 2019
DE-24-2020
Séance du Conseil Municipal du 21 juillet 2020.
Délibération - Prime aux agents COVID
Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l'égard des agents soumis a des sujetions exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face a l'épidémie de COVID-19.
Délibération - Désignation du délégué mutualisation
DE-16-2020
Séance du Conseil Municipal du 2 juin 2020.
Délibération - Désignation correspondant sentiers de rando
DE-15-2020
Séance du Conseil Municipal du 2 juin 2020
Délibération - Désignation délégué création et gestion d'aires grands passage
DE-14-2020
Désignation du délégué au Syndicat Mixte pour la création et la gestion d'aires de grand passage.
Délibération - Désignation délégués communautaire
Séance du Conseil Municipal du 2 juin 2020.
Délibération - Désignation représentant du SDE09
DE-11-2020
Séance du Conseil Municipal du 2 juin 2020.
Délibération - Désignation représentant au SMDEA
DE-10-2020
Désignation du représentant du Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement.
Délibération - Indemnités des Adjoints
DE-09-2020
Délibération fixant le montant des indemnités de fonction des Adjoints.
Cette délibération est annulé.