Arrétés

Arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche

Vous trouverez ci-dessous l'Arrêté préfectoral instituant des réserves de pêche sur certains cours d'eau et plans d'eau du département.

Arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral instituant des parcours "sans tuer ou no kill" sur des portions de cours d'eau et plans d'eau du département.

Arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle chargée de la régularité des listes éle...

Arrêté préfectoral modifié - Réglementant la pêche dans le département de l'Ariège

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral modifiant l'arrêté du 22 février 2023 réglementant la pêche dans le département de l'Ari&egra...

Arrêté préfectoral - Réglementant la pêche dans le département de l'Ariège

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral règlementant la pêche dans le département de l'Ariège.

Arrêté préfectoral - Bureaux de vote

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote et désignant les locaux où le scrutin sera ouvert pour la période du 1er janvier ...

Arrêté préfectoral - Commission des listes électorales

Nomination des membres

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral modificatif à l'arrêté du 12 janvier 2021 portant nomination de la commission de contrôle chargée de...