Procès-Verbal du Conseil Municipal

Séance du 23 octobre 2023

Ordre du jour de la séance :

- Approbation du Procès-Verbal du 14 aout 2023 ;

- Approbation délibération d'organisation du temps de travail (1607h) ;

- Validation installation d'une caméra devant la mairie ; 

- Validation vente d'une parcelle commuale isolée Armentière / Nalzen ;

- Participation aux frais de scolarité de la Commune de Montferrier - 2022/2023 ;

- Plan territorial de randonnée du Pays d'Olmes ;

- Demande de M. Verdié Hameau de BOULET pour parc à conteneurs ; 

- Désignation d'un référent déontologique ;

- Nomination délégué SMECTOM pour la CCPO en remplacement de Madame PALOSSE ; 

- Validation devis ROMERA d'un montant de 423 €, pour isolation ouate soufflée avec prêt gratuit de la machine à souffler pour isolation combles logement social ;

- Participation aux frais de cantines et d'ALAE de la Commune de Saint-Paul-de-Jarrat ;

- Participation garantie maintien de salaire et participation MNT ;

- DM.

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