Procès-Verbal du Conseil Municipal

Le Procès-Verbal est consultable en mairie.

 Ordre du jour :

- Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026 ;

- Délégation au Maire par le Conseil Municipal ; 

- Renouvellement de la convention d'adhésion au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) ;

- Désignation d'un délégué au sein du SDE09 ;

- Désignation d'un délégué "Mutualisation avec les communes de Nalzen et Leychert" ; 

- Désignation d'un délégué AGEDI ; 

- Désignation d'un Délégué au sein de l'Association des Communes Forestières ;

- Désignation d'un délégué au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées ;

- Proposition d'un délégué au SMDEA ;

- Désignation d'un correspondant Désense ;

- Désignation d'un correspondant incendie et secours ;

- Vote des taux d'impôt 2026 ; 

- Droit à la formation des élus ;

- Discussion sur la création des comités consultatifs ;

- Questions diverses :